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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL du TOURISME de L'ESSONNE ASSOCIATION
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JARDINS SECRETS SECRETS DE JARDINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

JARDINS SECRETS SECRETS DE JARDINS
COMITE DEPARTEMENTAL du TOURISME de L'ESSONNE ASSOCIATION (loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3487401
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2017
JARDINS SECRETS SECRETS DE JARDINS de COMITE DEPARTEMENTAL du TOURISME de L\'ESSONNE ASSOCIATION

Présentation de la marque JARDINS SECRETS SECRETS DE JARDINS

Déposée le 13 avril 2007 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL du TOURISME de L'ESSONNE ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDINS SECRETS SECRETS DE JARDINS »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL du TOURISME de L'ESSONNE ASSOCIATION domicilié(e) 19 RUE DES MAZIERES,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 992 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL du TOURISME de L'ESSONNE domicilié(e) 19 RUE DES MAZIERES,91000 EVRY - 91000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINS SECRETS SECRETS DE JARDINS est expirée depuis le 13 avril 2017.

COMITE DEPARTEMENTAL du TOURISME de L'ESSONNE ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : ESSONNE BONS PLANS , ESSONNE TOURISME


COMITE DEPARTEMENTAL du TOURISME de L'ESSONNE ASSOCIATION (loi de 1901) - 19 RUE DES MAZIERES,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 324992320


COMITE DEPARTEMENTAL du TOURISME de L'ESSONNE - 19 RUE DES MAZIERES,91000 EVRY - 91000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-21

Republication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Organisation de l'évènement. Organisations d'excursions. Visites touristiques libres ou guidées des jardins de l'Essonne. L'organisation de circuits en autocars au départ de Paris : l'ensemble se rapportant à l'organisation de l'événement “ Jardins Secrets Secrets de Jardins ”.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.